Utilisation des photos gratuites

 

Galerie photos gratuites
Galerie photos gratuites nécessitant une inscription
Comment télécharger les photos gratuites sans inscription
Comment télécharger les photos gratuites nécessitant une inscription


 

Cette page est un résumé de ce que vous pouvez faire avec les photos, les informations de cette page vous donneront un aperçu non exhaustif de vos droits d'utilisation.

Pour plus d'information :
Licence standard
Licence entendue

 

1. PHOTOS GRATUITES EN GENERAL

a) Toutes les photos disponibles sont libres de droit et peuvent être utilisées de manière illimitée partout dans le monde.

b) Toutes les photos que vous pouvez télécharger sans inscription sont soumises à la licence standard.

c) Les photos qui nécessitent une inscription peuvent être des photos avec la licence standard ou étendue.

d) Les photos peuvent être utilisées dans un cadre professionnel ou de manière personnelle.

e) Vous n'avez pas le droit de distribuer ou de vendre les photos gratuites ou payantes.

f) DISTRIBUTION PERSONNELLE DANS UN CADRE RESTRICTIF quand les travaux dont la valeur repose sur la photo (Tee-shirt, poster, couverture livre, carte postale...) en savoir plus.

g) Pour toute utilisation des photos , vous serez dans l'obligation de renseigner les informations de copyright avec l'adresse du site internet.
Exemple : © Niffylux -www.niffylux.com

 

2. PHOTOS GRATUITES TÉLÉCHARGEABLES IMMÉDIATEMENT SANS INSCRIPTION
Galerie photos
Vous pouvez sans être exhaustif :

- Illustration, design sur site internet et blog

- Illustration dans des magazines et dans la presse écrite

- Envoi de mail, newsletter

- Élément de décoration particulier, locaux professionnels, publics

- Illustration documents de présentation professionnelle

- Création de Publicité et marketing

- Illustration livres, livre électronique

- Élément de décoration, illustration de jeux vidéo

- Illustration logicielle

 

3. PHOTOS GRATUITES NÉCESSITANT UNE INSCRIPTION
Galerie photos nécessitant une inscription

 

- vous pouvez faire tout ce qui est listé pour les photos gratuites téléchargeables sans inscription

- si les photos sont liées à une licence étendue

Vous pouvez :

Distribuer à tout personne ou vendre les travaux dont la valeur reposera sur la photo téléchargée gratuitement. (tee-shirt, poster, couverture livre, carte postale)

 

4. CE QUE VOUS NE POUVEZ PAS FAIRE AVEC LES PHOTOS GRATUITES

- Il est interdit d'utiliser les photos pour toute réalisation pornographique, immorale, obscène, allant à l'encontre des bonnes moeurs, ou toute réalisation violant les lois des pays ou la photo est exploitée.

- Toutes les réalisations devront garder intacte l'intégrité des auteurs et des personnes photographiées.

- Les photos ne peuvent être utilisées dans les cadres où une association peut être faite ,exemple de domaines (sans être exhaustif):
- politique
- religieuse
- maladie

 

5. DISTRIBUTION PERSONNELLE DANS UN CADRE RESTRICTIF

- il y a une différence à observé entre une personne morale et physique.

- vous avez le droit dans un cadre personnel restreint et défini par la personne qui est l'acquéreur de la photo de distribuer les travaux dont la valeur repose sur la photo téléchargée. (Tee-shirt, poster, couverture livre, carte postale...)
Ceci dans le cas où aucun profit n'est généré par cette action de distribution dans un cadre restrictif. Pour plus d'information, voir les licences.

 

- EXEMPLE personne physique :
Jean est un professionnel qui réalise une carte postale en tant que particulier.
Puisse que cette carte a été faite en qualité de particulier, jean peut définir que le cadre restrictif s'étant à toutes ces connaissances directes (jean ne peux aller au-delà) .
Ça veut dire que Jean pourra distribuer la carte à toutes ces connaissances directes (amies)

Cette carte postale ne peut être vendue
Ne peux être distribuer au public étranger au relation directe de jean (ne faisant pas partie du cadre restrictif)
Les relations directes de gens qui reçoivent la carte postale n'ont pas le droit de modifier la photo (sauf s’il acquière eux aussi les droits), mais ils peuvent l'envoyer aux personnes incluses dans le cadre des relations de jean qu'ils ont en commun.

 

des informations de copyright obligatoire devront être porté sur la carte postale indiquant que les images ne peuvent être utilisé sans autorisation et que niffylux en ai le propriétaire, le cadre restrictif devra être mentionné :

Exemple : certaines images sont la propriété de © Niffylux -www.niffylux.com
Cadre restrictif : connaissance directe de jean

 

- EXEMPLE d'application à une personne morale :

La société machintruc télécharge des photos gratuites sur niffylux et en fait faire un calendrier.

Par son statut de société, machintuc pourra définir le cadre restrictif à tous ces employés (et ne peux aller au-delà).

C'est-à-dire que la société machin truc pourra distribuer ce calendrier à tous ces employés et tous les employés pourront distribuer le calendrier aux employés de machintruc.

En aucun cas la société machintruc ne pourra faire du profit avec le calendrier.
Aucun de ces employés ne pourra réutiliser les photos du calendrier sans en acquérir les droits.
En aucun cas la société machintruc ne pourra faire du profit avec le calendrier (sauf si les photos téléchargées dépendaient de la licence étendue, ou que la société machintruc achète par la suite les licences nécessaires).

Des informations de copyright obligatoire devront être porté sur le calendrier indiquant que les images ne peuvent être utilisé sans autorisation et que niffylux en ai le propriétaire, le cadre restrictif devra être mentionné :

Exemple : certaines images sont la propriété de © Niffylux -www.niffylux.com
Cadre restrictif : tout employé de machintruc